jeudi 18 décembre 2014

Lettre à Mme Ségolène ROYAL

 Madame la Ministre,


Le permis de recherche d’hydrocarbures non conventionnels dit de Lons-le-Saunier, a été attribué en 2007 à la société European Gas Limited (EGL) pour la recherche de gaz de houille. Ce permis est arrivé à échéance en juillet 2012.

EGL a demandé le renouvellement de son permis, mais depuis plus de deux ans, que ce soit par votre prédécesseur ou par vous-même, aucun avis n’a été donné sur ce dossier.
           
Pourtant, et on est en droit de se demander si cela est bien légal, la carte des « périmètres des titres miniers d’hydrocarbures » qui est éditée tous les 6 mois par votre ministère, présente depuis janvier 2014, une modification du périmètre de ce permis dont la surface est passée de 3 795 km² à 1 860 km² : qui a déterminé les contours de ce nouveau périmètre ? Par qui cela a-t-il été validé ?

Dans la procédure de renouvellement des permis, l’avis des préfets est demandé. Sur le permis dit « des Moussières », le préfet de l’Ain a émis un avis défavorable compte tenus du sous-sol karstique du Jura. Pour le permis de Lons-le-Saunier, qui a été instruit par la DREAL de Dijon, c’est le préfet de Mâcon qui doit émettre un avis, alors que son département est beaucoup moins impacté que le nôtre par le périmètre attribué… et que son territoire, contrairement au nôtre, n’est pas karstique. Sur quelles bases, ce préfet doit-il se prononcer ? L’avis du préfet du Jura sera-t-il pris en compte ?

Elus de notre territoire et attachés à notre patrimoine rural, riche de son milieu naturel et de son agriculture reconnue à travers le monde pour ses AOC et ses AOP (fromages et vins) nous tenons à vous faire part de notre opposition à toute activité d’exploration ou d’exploitation, susceptible d’entraîner la dégradation de notre environnement. Plus de 120 conseils municipaux de notre département se sont positionnés en ce sens, en votant une motion contre l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels. Nous nous faisons leur porte parole : que ce soient les gaz de schiste, le pétrole ou le gaz de couche de charbon, l’exploitation de ces ressources fossiles n’offre pas de garantie de sécurité sanitaire et environnementale suffisante, surtout dans les sous-sols karstiques de notre région, pour que nous prenions le risque d’accepter ne serait-ce que des forages d’exploration dont on sait qu’ils ont les mêmes conséquences désastreuses que les forages d’exploitation.

C’est pourquoi nous vous demandons solennellement, de mettre fin, purement et simplement, à ce permis de recherche, ainsi que de ceux de Pontarlier, de Gex et des Moussières qui se trouvent également sur notre département.

Nous espérons que ce courrier, ne restera pas sans suite, comme cela arrive trop fréquemment lorsque des élus ou des citoyens interpellent votre ministère. Nous espérons également que votre réponse sera plus précise et engagée que celle que vous avez donnée à notre député le 24 juin 2014 (cf. vos ref.) (et par laquelle vous vous attribuez le rejet de demande de mutations dont M. MARTIN est l’initiateur…cf : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Demandes-de-mutation-deposees-par.html )


Veuillez agréer, Madame la Ministre, l’expression de nos salutations distinguées

Les Conseillers Généraux du Jura






























lundi 15 décembre 2014

Les patients de l’hôpital Pasteur iront bientôt se faire opérer à la polyclinique

Titrait le Progrés du 9/12
http://www.leprogres.fr/jura/2014/12/09/les-patients-de-l-hopital-iront-bientot-se-faire-operer-a-la-polyclinique

Puisque   l'avenir de l’hôpital Pasteur dont il est question,  posons le diagnostic:
Le plateau technique était-il à rénover ? Oui, comme beaucoup de structures de cet hôpital qui sont trop anciennes.
Fallait- il agir vite ? Non, cela fait très longtemps que des discussions sont en cours. Il y avait une avancée ces derniers temps en regard des réponses apportées par le cabinet du Ministre
Quels étaient ces éléments positifs?   la volonté très clairement énoncée des membres du cabinet de vouloir développer un partenariat public/ public c'est -à- dire partenariat avec le CHU de Besançon et pourquoi pas avec celui de Dijon en échange d'un véritable soutien financier et cela grâce au travail facilitateur du Directeur de l'hôpital et du travail des services
 
  La Directrice de l'ARS souhaite un rapprochement de la clinique et de l'hôpital depuis longtemps
Apres des propositions inacceptables comme la création d'un groupement de coopération sanitaire de droit privé (impliquant l'embauche de personnel hospitalisée comme salariés du privé) après la dégradation de la réanimation en unité de surveillance continue .. après des menaces, une dernière proposition est faite par l'ARS
Elle représente des points positifs, puisque en derniers recours, la Directrice de l'ARS a accepté que le personnel du CH pasteur travaillant à la clinique pendant le transfert du plateau technique, reste de droit public et en imposant que les médecins de la clinique assurent, comme les médecins du public, la permanence des soins
En revanche on peut s'interroger sur quelques points. 5 ans pour rénover le plateau technique ! Dans ces délais- là on faisait un hôpital neuf !
Je pense que l'on a confondu rapidité et précipitation. Enfin cà bouge! diront les impatients ou les pros accords public/ privé , ca bouge certes, mais pour combien de temps? 5 ans ou sans espoir de retour du plateau technique à l'hôpital? car les garanties données par l'ARS sont bien maigres. Ça bouge pour avancer dans l'intérêt des soins des patients du secteur ou ça bat en retraite face aux injonctions de la Directrice de l'ARS?
Après des années de résistance sans faille, nous avions un excellent point de départ avec les engagements du cabinet du Ministre. Ne fallait-il pas continuer dans cette voie- là ? Continuer à avancer pas à pas avec des garanties.
Accepter un accord sans l'assentiment des représentants du personnel, sans garanties fermes et sans réponses à toutes les questions posées, ressemble plus à une résignation qu'à une victoire pour les Dolois 
A l'heure où la fusion de la Bourgogne et de la Franche -Comté place le CH Louis Pasteur comme incontournable au centre du dispositif régional, l'amateurisme n'a pas sa place.


Patrick Viverge Conseiller Général de Dole membre du conseil de surveillance de l'hôpital Pasteur

Lettre ouverte à Mesdames et Messieurs, élu-e-s de la Ville de Dole,














Lors du prochain Conseil Municipal du 15 décembre vous allez voter la mise en œuvre de deux SEMOP pour la Gestion de l’Eau et de l’Assainissement à Dole.
Nous tenons à attirer votre attention sur la responsabilité que vous prendrez en donnant votre accord pour ce mode de gestion.
Vous déciderez :
·         Que des actionnaires privés tirent bénéfice du droit fondamental de chaque humain de disposer d’une eau potable,
·         Que vos futures décisions soient dictées par ces mêmes intérêts privés,
·         De vous lier avec un seul opérateur privé pendant toute la durée de vie de la SEMOP,
·         De mettre en péril votre pouvoir de décision (quel pouvoir décisionnaire aurez-vous face à un actionnaire opérateur qui détiendra peut être la majorité du capital ?),
·         D’engager vos concitoyens dans une voie de gestion Public/Privé expérimentale, sans aucun recul ni analyse des conséquences de ce mode de gestion,
·         De voter une SEMOP alors que la loi, à ce jour, n’apporte aucune garantie quant à la transparence de l’information et l’utilisation des deniers publics.
De plus, vous allez apporter votre vote et votre soutien à une SEMOP alors qu’aucune autre solution n’a réellement été étudiée, bien entendu la Régie Publique mais aussi la SPL.
Dans le cas où votre vote sera favorable à la SEMOP, le collectif vous demande :
• Qu’une commission extra-municipale soit mise en place et qu'elle se réunisse trimestriellement,
• Que vous n'engagiez pas la Collectivité au-delà de votre mandat,
• Qu'un technicien de qualité puisse être embauché par la municipalité pour suivre les travaux effectués et conseiller les élus dans l'intérêt exclusif des citoyens.

Nous vous prions de recevoir, Madame, Monsieur, nos respectueuses salutations.


Le Collectif pour en retour en Régie Publique de l'Eau et de l'Assainissement à Dole

dimanche 14 décembre 2014

Center Parcs


Thiéfaine : «Dans la forêt jurassienne, je redeviens quelqu’un de normal» Hubert-Félix Thiéfaine signe un dix-septième album sublime.

 L’occasion aussi de parler de ses racines, du côté de Dole, et de son sentiment d’être Jurassien.

« J’ai choisi ce lieu parce que, quand j’y suis arrivé, en tapant des mains, il ne s’est rien passé. On peut entendre le bois tomber à plusieurs kilomètres. (...) Dans la forêt jurassienne, je redeviens simplement quelqu’un de normal. »

http://www.leprogres.fr/sortir/2014/12/14/thiefaine-dans-la-foret-jurassienne-je-redeviens-quelqu-un-de-normal  
Article du Progrés du 14 décembre 2014 de  Lisa Lagrange

QUELLE AGRICULTURE POUR DEMAIN ?

CONGRES DU MODEF

CONTRIBUTION  AU PROJET DE RAPPORT D’ORIENTATION



D’abord un état des lieux !
L’agriculture française comme l’agriculture européenne et dans une large majorité les agricultures du monde sont soumises à la loi du marché, c’est-à-dire des investisseurs financiers.
Comment en sommes- nous arrivés là ?
A la sortie de la guerre 39-45, la France alors essentiellement rurale est exsangue. Des milliers d‘hommes morts dans les combats ou en détention, jeunes pour la plupart donc ceux qui produisent les richesses. D’autres anéantis physiquement et psychiquement par des mois de détention dans les camps de déportés. Des infrastructures et des usines détruites ou laissées sans entretien pendant toute la durée du conflit. Une agriculture qui ne parvient pas à assurer l’approvisionnement normal du pays. Les tickets de rationnement auront encore cours après l’armistice et même jusqu’en 1949 pour le pain.
Le 5 juin 1947 le président américain Harry Trumann propose à l’Europe un plan mis au point par un conseiller militaire Georges. C. Marshall. Ce plan prendra au regard de l’histoire le nom de « plan Marshall ». Ce nom est entré dans le langage quotidien.
Il s’agit pour les Etats-Unis de contrer l’influence de l’URSS en permettant aux européens de sortir du marasme économique engendré par la guerre afin d’être moins sensible au modèle de développement soviétique.
Ce plan se traduit par une mise à disposition pour les 16 pays qui l’acceptent de 13 milliards de dollars de l’époque, entre 180 et 240 aujourd’hui, soit sous forme de crédit, soit sous forme de don de matériel. Seulement 15% des crédits accordés devront être remboursés. La répartition de cette aide se fera sous l’administration de OECE (Organisation Européenne de Coopération Economique) aujourd’hui OCDE.
La contrepartie sur le plan politique sera l’acceptation du dollar comme monnaie officielle des échanges internationaux et la soumission au système économique américain.
Pour l’agriculture, c’est le début de la mécanisation avec l’arrivée des premiers tracteurs et de l’intensification de la production avec les engrais azotés. Les français sont heureux, après des années de rationnement, le spectre de la pénurie s’éloigne pour ne pas dire disparaît.
Dès 1953 la France est excédentaire en céréales, ce qui va entrainer une forte diminution des prix donc des revenus d’une population agricole encore nombreuse et âgée faute de retraite agricole.
La surface moyenne est d’environ 15 ha en 1955.

La responsabilité politique !
Dès cette année 1953 ont lieu des rassemblements nationaux d’agriculteurs, dénonçant les écarts de niveau de vie avec le reste de la population, qui leur font prendre conscience de leur propre poids dans la population. Par ailleurs, dans la perspective de la construction européenne, la France mesure l’intérêt économique et géopolitique d’avoir une agriculture productive et compétitive.
Ainsi s’affirme le point de vue selon lequel le processus de modernisation de l’agriculture doit s’appuyer non seulement sur une politique de marché et de renforcement des filières mais aussi sur une restructuration des exploitations agricoles.
Cette vision de l’agriculture trouve un écho favorable auprès de la FNSEA, syndicat unique, qui va jouer un rôle majeur dans l’application de cette modification en profondeur de l’agriculture.
Le moyen sera les lois d’orientation agricole de 1960 et 1962 portées par Edgar Pisani, le ministre de l’agriculture.
La loi présentée en juillet 1962 s’articule autour de mesures de trois ordres.
.Diminuer les coûts.
.Accroître la marge bénéficiaire de l’activité.
.Accroître la part de chacun dans la répartition du revenu national.
Il est créé un Fond d’Action Social pour l’Aménagement des Structures Agricoles (FASASA) destiné à financer entre autre l’Indemnité Viagère de Départ (IVD) permettant aux plus petites exploitations de partir en douceur, donc aux autres de grossir. L’objectif de surface moyenne est fixé à 40 ha.
La cogestion entre le gouvernement et la FNSEA bat son plein,  l’ensemble des sièges dans les conseils d’administration des structures nouvellement créées sont attribués aux membres de la FNSEA. Le MODEF récemment créé est bien entendu soigneusement tenu à l’écart.
En amont, le 25 mars 1957 a été signé le traité de Rome instituant la CEE entre 6 pays, pour une entrée en vigueur le 14 janvier 1958.
La concentration est lancée et ne s’arrêtera plus puisque de 2 millions d’agriculteurs en 1960 nous en sommes à environ 400 000 aujourd’hui.
Dans les années à venir la concentration va continuer du fait de la pyramide des âges, plus de la moitié des exploitants ont plus de 55 ans.
L’abandon par l’Europe de toute régulation des prix des cultures et des quotas laitiers au 1er janvier 2015 rend les prix  donc le revenu des agriculteurs plus fluctuant. Le risque étant une tendance baissière entrecoupée de « coups haussiers » dont bien peu profiterons. Cet état de fait fera chuter le nombre des installations et de fait fera encore grossir les exploitations restantes.

 L’évolution probable !
Vu la faible rentabilité du travail en agriculture vis-à-vis des capitaux nécessairement engagés, il va se développer la pratique de prise de participation de capitaux extérieurs à l’agriculture apportés par des investisseurs exigeant d’abord une rentabilité financière. Pour atteindre cet objectif et compte tenu des paramètres non maitrisables, la production sera rationnalisée au maximum. Parcelles plus grandes, recours systématique aux produits chimiques, recherche axée uniquement sur la productivité et abandon de toutes mesures alternatives forcément plus exigeantes en temps et main d’œuvre.
La notion d’exploitation agricole s’effacera au profit de celle de sociétés bénéficiant au maximum d’aides en tous genres de l’état, 200 milliards en 2014. La gestion en sera forcément de type capitaliste.
Le propre de ce système étant de rémunérer prioritairement le capital et d’établir une baisse continue de la part des richesses allant à la rémunération du travail. Durant ces 20 dernières années 10 point de richesse créée sont allé du travail au capital établissant que sur 2000 milliards de richesse 700 vont au capital. Soit environ 30%.

C’est la part prédatrice du capital !
La maximisation du rendement financier fera que les exploitations ne subsisteront que dans les zones les plus favorables, capables de produire au plus faible coût des denrées le plus souvent insipides. La ferme des 1000 vaches en est l’exemple le plus frappant.
S’en est terminé des produits de qualités que nous connaissons aujourd’hui, même si nombre d’entre eux sont encore perfectibles, de l’aménagement et de l’entretien du territoire.
La politique agricole qui nous a été imposée depuis 1960 a pleinement jouée son rôle de concentration. L’appréciation ou même le jugement que l’on porte sur un système doit se faire en fonction des buts qui lui ont été assignés et pas en fonction de ce qu’on en attend. Trop souvent les opposants affirment  que le système libéral et sa régulation par le marché ne fonctionne pas car elle engendre bas revenu, austérité et chômage. N’oublions pas que c’est précisément le but.

Les attentes de la société !
Cependant la société évolue, l’écologie s’impose dans tous les domaines et bien entendu l’agriculture n’y échappe pas, étant même le secteur d’activité le plus observé. Les agriculteurs ne peuvent pas refuser de voir ce qui crèvent les yeux, le système agricole ne correspond plus aux attentes de la société .Les consommateurs souhaitent avoir accès à une alimentation plus « naturelle », le développement du bio et des circuits courts en sont le marqueur, ils ne se retrouvent plus dans le mode de production et de transformation qui va de scandales en scandales (veaux aux hormones, vache folle et lasagne de cheval..). Des incompréhensions existent également, entre agriculteurs et citoyens, sur des sujets comme l’irrigation sans qu’un dialogue respectueux soit établi.
 Les affrontements verbaux pour l’instant ne font pas évoluer la situation figeant même les protagonistes sur leurs positions avec le risque de radicalisation. Il faut dire que ceux qui tirent bénéfice du système encouragent à cela et le moyen est toujours le même à savoir le syndicalisme officiel qui parvient à faire manifester les agriculteurs contre une politique qu’ils ont voulu comme citoyens détournant au passage la colère sur les normes qui leur sont imposées alors que c’est leurs supplétifs de Bruxelles qui  imposent ces normes. Combien d’agriculteurs n’ont pas voté « OUI » au traité de Maastricht ?
La seule excuse des agriculteurs est qu’ils ne peuvent pas en même temps intégrer des normes environnementales générant des coûts supplémentaires et s’inscrirent dans la compétition mondiale qui donne systématiquement raison au moins disant social et environnemental.
La conclusion s’impose à tous.

Le système ne répond plus à nos attentes, il faut donc en changer !
Le temps du produire toujours plus est révolu, il doit faire place au produire mieux. Pour cela il ne suffit pas de quelques mesures ou progrès, il faut révolutionner le mode de production.
L’adhésion des agriculteurs est fondamentale, il faudra donc apporter la preuve que non seulement la qualité des produits ne baisse pas ou même augmente mais aussi est surtout il conviendra d’augmenter le revenu agricole, toutes choses étant égales par ailleurs.
Quelques points s’imposent :
Sortir l’agriculture et l’alimentation de l’OMC.
Réorienter la PAC en profondeur.
Assurer un niveau de prix agricoles, hors système assurantiel, garantissant un revenu juste et proportionné.
Imposer la transparence et l’équité dans la fixation des prix de l’amont et de l’aval.
Réorienter la recherche avec un financement public débarrassé de tout lobbying.
Laisser à l’agriculture et aux agriculteurs, qui travaillent dans un temps long, le temps nécessaire à l’adaptation aux nouvelles méthodes afin de s’assurer que l’évolution soit continue sans possibilité de retour en arrière.
Ces quelques points fondamentaux impliquent la volonté politique d’aboutir. Là aussi un changement profond est nécessaire.
Mais là la parole est aux citoyens et plus aux professionnels !